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CMG, ou Club Motonautic Graylois


STATUTS

L'association se compose :

Membres participants

* Sont Membres d'Honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association et dispensés de cotisations.
* Sont Membres Temporaire, ceux qui versent un droit d’entrée journalier ou une cotisation annuelle pour l’utilisation de tous ou partie de l’infrastructure du club suivant les tarifs fixés chaque année par l'assemblée générale.
* Sont Membres Titulaires, ceux qui ont pris l'engagement de prendre part à la vie du club et verser annuellement sa cotisation d’entrée fixés chaque année par l'assemblée générale.
De part leur adhésion, ils peuvent faire partir du conseil d’administration.
* Sont Membres du Bureau, Les Membre Titulaires élus par le conseil d’administration, qui par leur activité contribue et sont les garants de la bonne marche et gestion du club. A l’écoute de ses membres actifs, conduit les réunions du conseil général et suit les mises en place des projets approuvés.

D'une manière générale, tout engagement se fait par un droit d'entrée à l'association.

Admission :

Pour faire partie de l'association, il suffit de payer la cotisation annuelle fixés chaque année par l'assemblée générale.
Il sera remis une carte d'adhérent à chacun ou un ticket d'entré dans certain cas pour les membres temporaires. Les bulletins d'adhérents seront visualisés en réunion du conseil. Dans tous les cas, ce sont des droits d'entrée.

La qualité de membres se perd :

par démission
(L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à donner les raisons de son retrait), décès, ou par la radiation pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave (Non respect du règlement ou de la sécurité).

Les ressources de l'association comprennent :

- le montant des cotisations
- les subventions de l'état, des départements et des communes
- les aides pécuniaires ou matérielles bienfaitrices,
- des recettes issues de prestations de service ou commercialisations légales

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

C.M.G Club Motonautique Graylois.

Cette association a pour objet :

D’offrir à ses membres une infrastructure dans laquelle ils pourront s’adonner à tous sports tractés par des bateaux motorisés.
Elle permet également de promouvoir sur la région Grayloise, la pratique du ski nautique par l’encadrement et les conseils de membres passionnés.

Siège social:

il est fixé au domicile du président :
4, rue de la Tuilerie
70600 VARS

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale a chaque fois que se sera nécessaire.
A. de membres d'honneur
B. de membres Temporaire
C. de membres titulaire
D. de membres du Bureau

Le conseil d'administration fixe dans la mesure du possible les remboursements des frais de déplacement de missions ou de représentation, dans le cadre de l'association.

Gestion Bancaire :

Le Président et le Trésorier élus par le conseil d’administration sont par leur prise de poste de leur fonction au sein de l’association titulaire de bon droit des procurations aux comptes bancaire de la C.M.G.

Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour 3 ans par l'assemblée générale.
Ils sont ré-éligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres au scrutin secret un bureau composé par :
- un président
- un vice-présidents
- un secrétaire
- un aide secrétariat
- un trésorier et un régisseur aux comptes.

Le conseil étant rééligible tous les 3 ans par majorité, les membres sortants sont désignés après discussion des problèmes et bulletins secrets.
En cas de place vacante, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Leur remplacement définitif est effectué à la prochaine assemblée générale.

Réunion du conseil d'administration :

Le conseil d'administration se réunit environ 2 fois par an, sur convocation du président ou sur la demande d’au moins la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres du bureau.
Tout membre de ce comité, qui n'assiste plus aux réunions minima sans s’être fait présenté par une tiers personne, peut être considéré comme démissionnaire.
Il faut être majeur pour faire partie du conseil et avoir cotisé dans les délais comme membre titulaire ou détenteur d'un bateau.
Les réunions sont les moyens d'action pour le conseil d'administration.

L'assemblée générale ordinaire :

Elle comprend tous ses membres Actifs.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année avant la période anniversaire de l'association.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire.
Les ordres du jour sont indiqués sur les convocations.
Ces ordres sont transmis au préalable par les autres membres du conseil d'administration au cours de décembre.
Le régisseur aux comptes dicte les ordres du jour à l'assemblée.
Ensuite, opérer les éventuels remplacements du conseil sortant.
Le président, le vice président et le régisseur aux comptes exposent le bilan trésorerie et la situation morale de l'association.

Assemblée générale extraordinaire :

Le président ou la moitié des membres actifs peuvent convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant.
Le président ou le vice-président représentent l'association devant la justice.

Règlement intérieur :

Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement fixe les divers points non prévus sur les statuts, ceux qui ont attrait à la gestion interne de l'association.

Dissolution :

Elle est prononcée par les trois tiers au moins des membres Actifs de l'association.
En assemblée générale ordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci.
Cela correspond : à une loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 .

Pour toutes questions ou remarques concernant ce site Web, envoyez un e-mail à :
c.motonautic.gray@e-graphic.fr
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